PREMIERE REPUBLIQUE

du 5 mai 1789 au 2 décembre 1804

DEUXIEME PERIODE
du 20 juin 1789 au 30 Septembre 1791

L'Assemblée Constituante

 

Les sites "révolutionnaires" à Paris en 1791
 

Le grand Atlas Historique - Le livre de Paris

 

De la révolution à la monarchie
États généraux
L'Assemblée constituante
L'Assemblée législative
La Patrie en danger
Girondins et Montagnards
Comité de salut public
Apogée et chute de Robespierre
La réaction thermidorienne
Installation du Directoire
Le Directoire connaît des problèmes
Bonaparte 1er Consul
La marche vers l'Empire
L'Empire
Louis 18
1789

Louis 16 concentre 20 000 hommes de troupe surtout étrangers autour de Versailles et le 11 juillet il renvoie Necker. Necker qui était le seul ministre populaire. A Paris, depuis plusieurs mois l'agitation est grandissante. Les vivres manquent, les Bourgeois voient fondre leurs rentes, le renvoie de Necker soulève une profonde indignation. Des orateurs, tels que Camille Desmoulins poussent le peuple à s'armer. Le 14 juillet le peuple se soulève, encouragé par la mutinerie du régiment des Gardes Française, la foule qui compte beaucoup de bourgeois cherche des armes, elle envahit l' Hôtel  des Invalides puis la forteresse de la Bastille qui est prise en 4 heures, son gouverneur de Launay est massacré puis ce sera le tour de la municipalité, le prévôt des marchands de Flesselles, Foulon intendant de la marine   ainsi que Berthier son gendre, intendant de Paris, sont pendus aux réverbères en place de grève. Le député Bailly devint le chef de la municipalité et La Fayette Général en Chef de la Garde Nationale.

Tout l'ancien régime s'effondre Louis 16 rappelle Necker et se rend à Paris où Bailly et La Fayette lui remettent la cocarde tricolore le 17 juillet. C'est à cette date que les nobles commencent à émigrer. Toutes les villes se pourvoient d'une nouvelle municipalité les intendants et les commandants militaires abandonnent leur poste. La grande peur  règne , les ouvriers au chômage, les rôdeurs à mine patibulaire effraient les populations. On soupçonne les nobles de tramer dans l'ombre des représailles. L'assemblée constituante s'en émeut  et dans un enthousiasme communicatif dans la nuit du 4 août 1789 elle décide d'abolir tous les privilèges ainsi que la vénalité des offices et proclament l'admissibilité de tous à tous les emplois. Elle venait d'opérer une immense révolution sociale et fonder l'égalité. Il est également décidé de faire précéder la constitution d'une déclaration des droits de l'homme la proposition de Camus qui souhaitait également une déclaration des devoirs fut repoussée.

Le 26 août la déclaration des droits de l'homme est votée et les grandes lignes de la constitution sont tracées, ne laissant au roi qu'un pouvoir réduit. Les nobles ainsi que certains patriotes inquiets de la tournure des évènements, tels que les massacres du 14 juillet et les soulèvement paysans, poussent le roi à ne pas entériner les décisions du 4 août, ce qu'il fait.

Au mois d'octobre l'attitude des gardes du corps lors d'un banquet, ils auraient piétiner une cocarde tricolore sous les yeux du Roi qui n'aurait pas bronché, fut trouvée scandaleuse par le peuple. Le pain manquait, les agitateurs de tous poils firent que le peuple de Paris traînant des canons se dirigea sur Versailles. Ils allaient demander du pain et que le roi ratifie les décisions du 4 août Louis 16 accepta. Mais le lendemain , le 6 octobre à l'aube la foule massacre les gardes du corps, La Fayette parvient à les empêcher de pénétrer dans les appartements du roi en les assurant que le couple royal quitterait Versailles pour Paris ce qui fut fait le 7 octobre au milieu d'une foule déchaînée. Pour juguler les troubles la constituante vote la loi martiale le 21 octobre 1789.

Le 14 décembre 1789, est votée "la loi relative à l'organisation des communes du royaume de France"  qui définit l'organisation des communes, le titre de Maire , les modes d'élection des officiers municipaux, leur nombre, les assemblées etc Ce texte reprend en partie un édit de 1787 qui imposait le mode d'élection des maires au suffrage censitaire par les hommes qui payaient un impôt au moins égale à 3 journées de salaire d'un ouvrier. La fonction étant non rémunérée se trouve réservée de fait aux notables aisés. C'est le régime de Vichy qui instaurera une rémunération pour la fonction de maire l'ouvrant ainsi  aux classes populaires. Le 20 septembre 1792, avant que l'assemblée législative se dissolve, la tenue des registres d'Etat civil est confiée aux officiers municipaux (voir)
Le texte de la loi peut être consulté à l'adresse ci-dessous:
  http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/images-decentralisation/decentralisation/loi-du-22-decembre-1789-.pdf

1790

C'est en 1790 que l'on trouve associés dans un discours de Robespierre les trois mots Liberté, Egalité, Fraternité
L
e 12 juillet 1790 est publié le décret récapitulatif de la constitution civile du Clergé. Le 27 novembre il entre en application.
Les maires arborent l'écharpe tricolore lors de leurs déplacements.
Les impôts indirects incluant l'impopulaire Gabelle sont supprimés. Quatre grandes contributions vont voir le jour dans les années qui viennent:
    - contribution foncière loi du 23 novembre 1790
    - contribution mobilière sur le logement loi du 18 février 1791
    - contribution des patentes sur l'industrie et le commerce décret du 17 mars 1791
    - contribution fondée sur les portes et fenêtres loi du 24 novembre 1798
Il n'est pas prévu d'impôt sur le revenu. Un impôt sur les revenus mobiliers sera créé en 1872 tandis que l'impôt sur le revenu ne le sera qu'en 1914.

1791

En avril 91 Louis 16 veut passer les fêtes de Pâques  à Saint Cloud, il en est empêché par la populace. Dés lors il est décidé à s'enfuir. Dans la nuit du 20 au 21 juin 1791 la famille royale s'enfuit ainsi que le comte de Provence (futur Louis 18) . Reconnu en route le Roi il est arrêté à Varennes. Barnave, Pétion et Latour Maubourg sont chargés de ramener le Roi à Paris. Le club des cordeliers demande l'instauration de la république . Le roi est suspendu de ses pouvoirs.

La constituante, afin d'éviter des troubles , décide d'innocenter Louis 16,  le club des cordeliers rédige une pétition exigeant la déposition et le jugement de Louis 16 et demande aux Parisiens d'aller la signer au Champ de Mars. La Constituante prend prétexte de troubles pour proclamer la loi martiale. La Garde Nationale tire sur les manifestants et beaucoup sont tués le 17 juillet 1791. Plus ou moins à l'origine de la pétition,  Danton doit s'enfuir en Angleterre et Marat entre dans la clandestinité

 

Des dissensions se font jour au sein du club des Jacobins et une scission se produit, une fraction importante quitte ce club pour former le club des feuillants.

Olympe de Gouges écrivain qui a déjà écrit une soixantaine de romans publie pendant la révolution de nombreux textes dont "Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne" . Ses textes n'ont pas à l'époque un grand retentissement mais elle sera considérée comme précurseur du mouvement féministe. La femme disait-elle a le droit de monter sur l'échafaud , elle doit également avoir celui de monter à la tribune.

La constituante achève ses travaux ils ont été modifiés dans le sens du roi, au grand dam de Robespierre, qui l'accepte. Louis 16 est rétablit dans ses fonctions puis l'assemblée se sépare le 30 septembre 1791

Les prémices de libération:
A Saint Domingue , dans la nuit du 22 au 23 août 1791 les esclaves se révoltent en brandissant la déclaration des droits de l'Homme. Saint Domingue est alors le premier producteur mondiale de sucre et de café. La prospérité de Nantes, Bordeaux, du Havre et de Marseille dépend pour une grande part du commerce des esclaves en provenance d'Afrique à destination des Antilles. La traite des esclaves est à son maximum depuis 1789.. Les colons étaient déjà en opposition avec d'autre propriétaires d'esclaves, anciens esclaves affranchis ou fils d'affranchis qui réclamaient les mêmes droits. Cette situation entraînait une ambiance de guerre civile. La révolte venait bouleverser la situation.

 

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          Par la suppression des droits de douane et des octrois en octobre 1790 et mars 1791 la Convention crée un grand marché national. Elle s'oriente vers le libéralisme économique par opposition aux principes corporatistes et mercantilistes.
          Par le décret du 2 mars 1791 abolissant les corporations la liberté d'entreprise est créée. Tout citoyen est libre d'exercer telle profession, art ou métier qu'il trouvera bon après s'être pourvu d'une patente ( nouvel impôt qui remplace les multiples droits et taxes sur les entreprises ). Les règlementations portant sur la production, les normes, qualité, méthodes de fabrication qui verrouillaient toute production sont abolies.
          La loi Le Chapelier  du 14 juin 1791 supprime toutes les règlementations existantes et interdit les coalitions ouvrières et patronales et la grève. Elle  établit la liberté du travail, l'interdiction des coalitions était destinée surtout à éviter la reconstitution des corporations mais cette loi sera un outil de pression sur les travailleurs par la suite.
         

 

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L'assemblée constituante :

Elle n'était pas constituée de partis politiques mais de personnages qui se disaient souvent indépendants et se dirigeaient en fonctions des mouvements de leur cœur. Cependant des groupements se faisaient on pouvait distinguer au début les Aristocrates et les Patriotes
Chez les Aristocrates
qui dans la salle étaient assis à la droite de la tribune, le représentant le plus en vue était Cazalès ancien officier et l' extrémiste abbé Maury violent et agressif

Les Patriotes étaient composés des Monarchiens qui voulaient conserver au roi un pouvoir fort parmi lesquels on trouvait Malouet, Clermond-Tonnerre, Ceux qui voulaient conserver au roi un pouvoir réduit étaient au centre de la salle c'était Bailly maire de Paris, l'avocat Le Chapelier, l' Evêque Talleyrand, les abbés Sieyès et Grégoire et des nobles libéraux comme La Fayette. Sur la gauche de la salle ils étaient plus méfiants à l'égard du roi c'était  des gens comme les avocats Barnave et Robespierre

Les clubs:

le Club des Jacobins: Il est né de réunions de députés du Tiers Breton comme Le Chapelier, Lanjuinais, auxquels se joindront des patriotes , Mounier et Robespierre d'abord puis Mirabeau, Sieyès, Barnave, Pétion, Grégoire, les frères Lameth, Roederer, Duport, Buzot etc   puis des non députés seront admis. C'est parce qu'ils se réunissaient au couvent des Jacobins (Dominicains) que le club dont le nom officiel est Société   des amis de la Constitution devient club des Jacobins.   En décembre 1789 le club comptera plus d'un millier d' adhérents. Le club comptera également 800 filiales en province en juillet 1791. Suite au décisions sur l'inviolabilité du roi après sa tentative de fuite, le triumvir (Barnave, Lameth, Duport) quitte le club des Jacobins le 16 juillet 1791 pour se réunir au couvent des Feuillants. Robespierre ne restera à Paris qu'avec une petite minorité notamment Pétion, Roederer, Grégoire, Prieur de la Marne, Dubois-Crancé, Buzot,  mais les filiales de province ne furent que peu touchées . A compter de ce jour, Robespierre sera l'âme du club des Jacobins.

le Club des Feuillants:   Barnave, Lameth, Duport, avaient été de tous les combats depuis mai 89 mais ils ne sont pas des républicains aussi lorsque les cordeliers commencent à réclamer la république ils sentent le danger. Ils veulent pouvoir contrecarrer l' extrême gauche. Mais ils n'ont plus Mirabeau qui est mort le 2 avril 91 et aucun d'eux n'a son poids. D'autre part,  ils ont déjà perdu la confiance du peuple notamment après leur opposition à l'émancipation des esclaves motivée probablement par le fait que les Lameth ont des intérêts à Saint Domingue.

le Club des cordeliers: née le 27 avril 1790 la société des amis des droits de l'homme et du citoyen, se réunissait à l'église des cordeliers située à l'extrême gauche, son influence ne sera réellement sensible qu'en 1793 mais de nombreux dirigeants révolutionnaires y ont fait leurs premières armes. Il s'inspirait largement des écrits de Marat qui publiait un journal "L'ami du Peuple" (En 1848, Raspail créera un journal qui reprendra ce titre)

le Club des Impartiaux: ce club rejette les extrémismes créé par Malouet pour contre balancer le club des jacobins fin 89. Il comprendra notamment La Luzerne évêque de Langres, Lubersac évêque de Chartres,La Fare, Le duc de La Rochefoucauld, Le duc de La Rochefoucauld-Liancourt, Stanislas de Clermont-Tonnerre, Rulhière, Jacques Mallet du Pan, Louis de Fontanes. Il sera dissout au printemps 90. Malouet et Clermont-Tonnerre fonderont les amis de la constitution monarchique ou club monarchique le 1er février 1790.

le Club des amis de la constitution monarchique : créé par Malouet et Clermont-Tonnerre le 1er février 1790, la première réunion officielle aura lieu le 17 décembre 1790 . On y trouvera La Luzerne évêque de Langres, Lubersac évêque de Chartres, Anne-Antoine Jules de Clermont-Tonnerre évêque de Chalons sur Marne, Bergasse, Louis Foucauld de Lardimalie, Saint Priest, l'abbé Royou. La municipalité de Paris fera fermer ce club le 28 mars 1791.

 

QUI GOUVERNE CHEZ NOS AMIS ET/OU ENNEMIS
 

AU VATICAN
Pape Pie 6 (1775 - 1799)
GRANDE-BRETAGNE
Souverain Georges 3 (1760 - 1820)
Premier Ministre William Pitt le jeune, (1783 - 1801),
ESPAGNE
Souverain Charles 4 (1788 - 1808),
PORTUGAL
Souverain  Marie 1ère la Pieuse (1777 - 1816)
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Président George Washington (1789 - 1797)
PRUSSE
Souverain Frédéric-Guillaume 2 (1786 - 1797)
AUTRICHE
Souverain Joseph 2 ( 1780 - 1790), Léopold 2 (1790 - 1792)
Empire romain germanique
Empereur Joseph 2 ( 1765 - 1790), Léopold 2 (1790 - 1792)
RUSSIE
Souverain - Tsar Catherine 2 la grande (1762 - 1796)

 

 

 

Etats Généraux Répertoire alphabétique Liste des documents

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Informations sur la fiche
Numéro 89/145
Numéro -1ère République 2/12
Dernière révision 24/05/2014